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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPRONET
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APPRONET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPRONET
APPRONET Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98752316
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque APPRONET

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPRONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPRONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPRONET domicilié(e) 62 rue Armand Barbès, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 001 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque APPRONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPRONET est expirée depuis le 28 septembre 2008.

APPRONET a également déposé les autres marques suivantes : APPRONET


APPRONET Société à Responsabilité Limitée - 62 rue Armand Barbès, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 344001847


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

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